Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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23-B-0276

Le 29 septembre 2023

Projet "Centres Sociaux en Transition" - Association ESSTEAM - Année 2023 - Subvention

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23-B-0275

Le 29 septembre 2023

Réseau métro - Acquisition d'un tracteur - Convention de groupement de commandes avec Rennes Métropole et Tisséo Collectivités - Autorisation de signature

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23-B-0274

Le 29 septembre 2023

Construction du groupe scolaire de la Motte - Convention de fonds de concours - Avenant n° 1 de prorogation

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23-B-0273

Le 29 septembre 2023

Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) dans le cadre d'opérations d'aménagement du territoire métropolitain - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Lancement

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23-B-0272

Le 29 septembre 2023

Adhésion à l'association Architecture et Maitres d'Ouvrage Hauts-de-France

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23-B-0271

Le 29 septembre 2023

Réparation et entretien de la signalisation lumineuse tricolore et des infrastructures d'accueil de réseaux sur le territoire de la MEL - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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23-B-0270

Le 29 septembre 2023

Appel à projets "Conduite d'actions de solidarité internationale dans le domaine de l'eau et de l'assainissement" - Soutien aux projets retenus pour l'année 2023 - Subvention

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23-B-0269

Le 29 septembre 2023

Aide humanitaire d'urgence en faveur des populations marocaines et libyennes sinistrées suite au séisme du 8 septembre et aux inondations du 10 septembre 2023 - Participation de la MEL

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23-B-0268

Le 29 septembre 2023

Diffusion de supports de communication - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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23-B-0267

Le 29 septembre 2023

Attribution de mandats spéciaux - Voyage d'étude dans le cadre du schéma directeur des infrastructures de transports - Nantes Métropole - 4 octobre 2023

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