Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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23-C-0285

Le 20 octobre 2023

Programme métropolitain de requalification des quartiers anciens dégradés - Convention financière tripartite - Avenant n° 5

23-C-0284

Le 20 octobre 2023

NPRU - Lionderie - Trois Baudets - Convention de participation financière

23-C-0283

Le 20 octobre 2023

NPRU - Les Oliveaux - Anticipation du protocole foncier - Instauration des modalités et prix de cession

23-C-0282

Le 20 octobre 2023

ANRU - ZAC Arras Europe - Concession d'aménagement - Avenant n° 7

23-C-0281

Le 20 octobre 2023

NPRU - Les Oliveaux - Concession d'aménagement - CRAC 2022

23-C-0280

Le 20 octobre 2023

NPRU - ZAC Concorde - Concession d'aménagement - CRAC 2022

23-C-0279

Le 20 octobre 2023

Programme métropolitain de requalification des quartiers anciens dégradés - CRAC 2022

23-C-0278

Le 20 octobre 2023

Valorisation des CEE - Nouvelles modalités financières de rachat et prolongation pour la période 2024-2025 - Avenants aux conventions - Autorisation de signature

23-C-0277

Le 20 octobre 2023

ENEDIS - Concession de distribution publique d'électricité - Accord sur la contribution au financement des travaux d'amélioration esthétique des ouvrages - Augmentation des plafonds - Période 2023-2024 - Autorisation de signature

23-C-0276

Le 20 octobre 2023

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession de service public - Avenant n° 17 - Démantèlement de la chaufferie Charbon - Avenant n° 18 - Modification du terme de la convention de vente de chaleur par cogénération - Autorisation de signature

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