Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

24-C-0425

Le 20 décembre 2024

Rapport annuel relatif à la concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) et du Centre de transfert et de manutention (CTM) - Société SEQUOIA - Année 2023

24-C-0424

Le 20 décembre 2024

Rapport annuel relatif à la concession de service public portant sur l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique (CVE) - Société COVALYS - Année 2023

24-C-0423

Le 20 décembre 2024

Aides à la réhabilitation du parc social - Vilogia - Avance sur les crédits d'État 2025

24-C-0422

Le 20 décembre 2024

Financement du service public de la rénovation de l'habitat AMELIO - Pacte territorial France Rénov' - Autorisation de signature

24-C-0421

Le 20 décembre 2024

Aides financières pour l'amélioration de l'habitat privé - Programmation 2025

24-C-0420

Le 20 décembre 2024

Résorption d'habitat insalubre - Périmètres Bossut et Wattignies - Bilan de la concertation

24-C-0419

Le 20 décembre 2024

Résorption d'habitat insalubre - Périmètres Delcroix et Condé - Bilan de la concertation

24-C-0418

Le 20 décembre 2024

Résorption d'habitat insalubre - Périmètres Gruson et Bacquet - Bilan de la concertation

24-C-0417

Le 20 décembre 2024

Résorption d'habitat insalubre - Périmètres Erquinghem et Murets - Bilan de la concertation

24-C-0416

Le 20 décembre 2024

Résorption d'habitat indigne - Modalités d'occupation des logements temporaires et de prise en charge des garde-meubles

Voir plus