Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0445

Le 20 décembre 2024

Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d'eau de SOURCEO - Accord-cadre à bons de commande (lot n° 1) et marchés sur quantités réellement exécutées (lots n° 2 et 3) - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

24-C-0444

Le 20 décembre 2024

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation du service public d'assainissement sur le territoire de l'ex-CCHD - Société SUEZ Eau France - Année 2023

24-C-0443

Le 20 décembre 2024

Syndicat mixte du SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) Marque-Deûle - Création et Adhésion de la MEL - Autorisation

24-C-0442

Le 20 décembre 2024

Évolution des redevances de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie et modification des différentes composantes de la facture d'eau

24-C-0441

Le 20 décembre 2024

Rapport annuel relatif au contrat d'affermage du service de distribution d'eau potable sur une partie du territoire de l'ex Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) - Société SUEZ Eau France - Année 2023

24-C-0440

Le 20 décembre 2024

Rapport Annuel relatif à la Délégation de service public pour la gestion de la distribution d'eau potable sur une partie du territoire de la MEL - Société ILEO - Année 2023

24-C-0439

Le 20 décembre 2024

Rapport Annuel d'activités de la régie SOURCEO - Service Public de production de l'eau - Année 2023

24-C-0438

Le 20 décembre 2024

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du service public de l'Eau potable et de l'Assainissement - Année 2023

24-C-0437

Le 20 décembre 2024

Conseil de développement - Rapport annuel d'activité

24-C-0436

Le 20 décembre 2024

Convention cadre de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille (MEL) et Voies Navigables de France (VNF)

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