Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0121

Le 1 avril 2016

Convention d'intervention foncière entre l'EPF et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle Territoire Lillois - Sites Habitat LILLE Impasse Darche - Autorisation de cession au prix d'équilibre EPF-NEXITY - paiement 3eme appel de fonds

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16 C 0120

Le 1 avril 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier Ville d'Halluin - Site CUSTOMAGIC - Prorogation -

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16 C 0119

Le 1 avril 2016

rue du Centre - Site DUJARDIN - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Avenant n°1 - Extension du périmètre d'intervention foncière

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16 C 0118

Le 1 avril 2016

17ème édition de "Ferme en ville" - Soutien à l'association NOVAGRI

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16 C 0117

Le 1 avril 2016

Espace rural et économie agricole - Centre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural - attribution d'une subvention au titre de l'année 2016

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16 C 0116

Le 1 avril 2016

Espace rural et économie agricole - association des planteurs volontaires - attribution d'une subvention au titre de l'année 2016

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16 C 0115

Le 1 avril 2016

Zone Maraichère -Marché M13ARU035 - Transaction conclue avec le groupement SOTRAIX-SOTRAME - Décision - Financement

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16 C 0114

Le 1 avril 2016

Zone maraîchère et horticole - Conversion BIO - Prise en charge - Rectificatif

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16 C 0113

Le 1 avril 2016

Marché de collecte des déchets encombrants sur le territoire de la MEL n°2012-DRU-016 - Avenant n°5 - Plus-values pour la mise en place des déchèteries mobiles (points d'apports volontaires) les dimanches et jours fériés.

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16 C 0112

Le 1 avril 2016

Fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective des déchets - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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