Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

16 C 0131

Le 1 avril 2016

Reconversion des anciens hôpitaux - Cession de terrains au profit de la Société AKERYS PROMOTION - Délibération modificative

Lire la délibération

16 C 0130

Le 1 avril 2016

PMRQAD - Cession d'immeubles au profit de la Fabrique des Quartiers Métropole Européenne de Lille S.P.L.A

Lire la délibération
Commander une annexe

16 C 0129

Le 1 avril 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier Ville de Tourcoing - Site CIUCH - Nouvelle Convention opérationnelle

Lire la délibération

16 C 0128

Le 1 avril 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - Site CAULLIEZ - Prorogation

Lire la délibération

16 C 0127

Le 1 avril 2016

(2) - Site « la Lainière - Peignage Amédée - Pennel et Flipo » - concession d'aménagement - Délégation du droit de préemption urbain au profit de la SEM Ville Renouvelée

Lire la délibération

16 C 0126

Le 1 avril 2016

(1) - Site « la Lainière - Peignage Amédée - Pennel et Flipo » - Convention partenariale entre l'Etablissement Public Foncier et la MEL - Retrait de la délégation du droit de préemption urbain

Lire la délibération

16 C 0125

Le 1 avril 2016

Site « la Lainière - Peignage Amédée - Pennel et Flipo » - Convention opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier Nord/Pas de Calais et la Métropole Européenne de Lille - Paiement du reliquat de part à charge travaux.

Lire la délibération

16 C 0124

Le 1 avril 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier Ville de RONCQ - Rue Henri Barbusse - Site TURBO'S HOET - Modification de la délibération n° 15 C 0908 du 16 octobre 2015

Lire la délibération
Commander une annexe

16 C 0123

Le 1 avril 2016

17 rue Carnot - A 187 - Bail à réhabilitation au profit de l'association OSLO

Lire la délibération

16 C 0122

Le 1 avril 2016

Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier Nord-Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle Territoire Lillois - Sites Habitat Site LILLE BERGOT - Autorisation de cession au prix d'équilibre EPF-KAUFMAN & BROAD - Décision modificative

Lire la délibération
Voir plus