Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0991

Le 2 décembre 2016

Entretien et vérification du fonctionnement des chaînes de mesures sur la période 2018-2022- Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0990

Le 2 décembre 2016

Convention technique et financière relative à la collecte et au traitement des eaux usées par la station d'épuration de Salomé entre la Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux-les-Mines et environs et la Métropole Européenne de Lille.

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16 C 0989

Le 2 décembre 2016

Assainissement - Fonds de solidarité Logement - Reconduction du plafond d'abandon de créances de la MEL - Années 2016 et 2017 - avenant n°3

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16 C 0988

Le 2 décembre 2016

Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies, axe de travail GEMAPI.

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16 C 0987

Le 2 décembre 2016

Marché d'exploitation de la station d'épuration de Wattrelos pour les années 2012 à 2018 - Marché 2012 EAU 055 - Avenant n° 3

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16 C 0986

Le 2 décembre 2016

Extension de la station d'épuration de Wattrelos - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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16 C 0985

Le 2 décembre 2016

Mise aux normes de la station d'épuration de Marquette - Marché de Conception Réalisation M10 EA 037 - Avenant de prolongation n°5 - Décision - Financement

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16 C 0984

Le 2 décembre 2016

Rue Dordin - Reconstruction du collecteur et des branchements entre la rue Ledru Rollin et la rue Chanzy - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - délibération modificative

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16 C 0983

Le 2 décembre 2016

Agglomérations d'assainissement de Halluin, Comines et Deûlémont - Etude diagnostique - Schéma Directeur d'Assainissement - Diagnostic permanent - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

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16 C 0982

Le 2 décembre 2016

Appel d'offres ouvert européen - Exploitation de la station d'épuration d'Armentières sur la période 2018 - 2025 - Décision - Financement

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