Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0211

Le 24 juin 2016

Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat - Refinancement du « crédit relais EIFFAGE » - Mission d'assistance juridique - Passation d'un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 29-I-2° du décret n°2016-360 du 25 mars 2016

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16 C 0210

Le 24 juin 2016

Métropole européenne de Lille - Mandats 2014-2020 - Désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

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16 C 0209

Le 24 juin 2016

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014 - 2020 - Commissions consultatives des services publics locaux - Ajustements

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16 C 0208

Le 24 juin 2016

Schéma départemental de coopération intercommunale - arrêté préfectoral portant périmètre de la future métropole issue de la fusion entre la Métropole Européenne de Lille et la Communauté de Communes des Weppes - Avis de la MEL

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16 C 0207

Le 24 juin 2016

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Règlement intérieur du Conseil de la Métropole - Ajustements

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16 C 0206

Le 1 avril 2016

Marchés de fourniture d'outillage à main, électroportatif, pneumatique et d'outillage espaces verts - Appel d'Offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0205

Le 1 avril 2016

Marché de fourniture de pièces détachées, entretien et réparation de matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0204

Le 1 avril 2016

Adhésion à l'APASP (Association Pour l'Achat dans les Services Publics)

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16 C 0203

Le 1 avril 2016

Syndicat mixte de l'Espace naturel métropolitain - Dissolution et intégration des personnels à la Métropole européenne de Lille.

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16 C 0202

Le 1 avril 2016

Régimes indemnitaires : dispositions particulières

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