Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0221

Le 24 juin 2016

(3.2) - Budget annexe eau - Compte administratif - Exercice 2015

16 C 0220

Le 24 juin 2016

(3.1) - Budget annexe eau - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2015 - Avis

16 C 0219

Le 24 juin 2016

(2.3) - Budget annexe transports - Affectation des résultats de l'exercice 2015 - Budget supplémentaire 2016

16 C 0218

Le 24 juin 2016

(2.2) - Budget annexe transports - Compte administratif - Exercice 2015

16 C 0217

Le 24 juin 2016

(2.1) - Budget annexe transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2015 - Avis

16 C 0216

Le 24 juin 2016

(1.3) - Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2015 - Budget supplémentaire 2016

16 C 0215

Le 24 juin 2016

(1.2) - Budget général - Compte administratif - Exercice 2015

16 C 0214

Le 24 juin 2016

(1.1) - Budget général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2015 - Avis

16 C 0213

Le 24 juin 2016

Modification des attributions de compensation relatives aux années 2015 et 2016

16 C 0212

Le 24 juin 2016

Délibération cadre relative aux exonérations de versement transport

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