Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0241

Le 24 juin 2016

Gestion de la Dette - Agence France Locale - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale

16 C 0240

Le 24 juin 2016

Garantie d'emprunt à la SEM Ville Renouvelée - Opération La Lainière

16 C 0239

Le 24 juin 2016

Garantie d'emprunt à la SEM Ville Renouvelée - Opération Union

16 C 0238

Le 24 juin 2016

Règlement budgétaire et financier

16 C 0237

Le 24 juin 2016

Indemnité de conseil du Comptable du Trésor de la Métropole Européenne de Lille

16 C 0236

Le 24 juin 2016

Exonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour les équipements structurants appartenant à la Métropole Européenne de Lille

16 C 0235

Le 24 juin 2016

(8) - AP/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget supplémentaire 2016

16 C 0234

Le 24 juin 2016

(7.3) - Budget annexe activités immobilières et économiques - Affectation des résultats de l'exercice 2015 - Budget supplémentaire 2016

16 C 0233

Le 24 juin 2016

(7.2) - Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte administratif - Exercice 2015

16 C 0232

Le 24 juin 2016

(7.1) - Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2015 - Avis

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