Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 1001

Le 2 décembre 2016

ZAC Porte de Valenciennes - Concession d'aménagement - Approbation du CRAC 2015 et du bilan actualisé

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16 C 1000

Le 2 décembre 2016

ANRU - Secteur JB Clément - Lancement d'une étude urbaine - Décision- Financement - Groupement de commandes avec la Ville de Lille et Vilogia

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16 C 0999

Le 2 décembre 2016

ANRU - Quartier Pacot Vandracq - Projet de Rénovation Urbaine - Rue Chateaubriand, rue de l'école, Parvis Est du Parc et Rue Chérier - Avenant n°1 au marché de travaux

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16 C 0998

Le 2 décembre 2016

PMRQAD - Concession d'aménagement - Avenants N°2 aux conventions tripartites.

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16 C 0997

Le 2 décembre 2016

PMRQAD Concession d'aménagement - Approbation du bilan prévisionnel du CRACL 2015

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16 C 0996

Le 2 décembre 2016

Contrat de Ville Métropolitain - Cadre d'engagement de la MEL en matière de "Gestion Urbaine et Sociale de Proximité" (GUSP)

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16 C 0995

Le 2 décembre 2016

SEDIMATERIAUX - Chantiers tests de valorisation de sédiments de curage - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres - Décision - Financement

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16 C 0994

Le 2 décembre 2016

Renouvellement des conventions pour l'admission et le traitement de matières de vidange sur les stations d'épuration de la Métropole Européenne de Lille pour la période 2017-2024.

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16 C 0993

Le 2 décembre 2016

Régulation des espèces animales nuisibles sur les ouvrages d'assainissement et de production d'eau - Accord cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert (années 2017 à 2021) - Décision - Financement

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16 C 0992

Le 2 décembre 2016

Mise en oeuvre et remise de dispositifs de protection d'habitations contre les inondations - Convention avec les propriétaires concernés

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