Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0341

Le 24 juin 2016

Requalification de la rue Basse (opération du programme «restauration secteurs pavés») - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0340

Le 24 juin 2016

Travaux topographiques, parcellaires et d'arpentage pour les opérations liées aux ouvrages d'art et grandes infrastructures - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020

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16 C 0339

Le 24 juin 2016

Ouvrages d'art et parcs de stationnement - Travaux de réparation et de traitement des bétons - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020

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16 C 0338

Le 24 juin 2016

Occupation du domaine public - Instauration d'une tarification pour les installations de chantiers et pour les dispositifs de stockage de containers à ordures ménagères - Complément à la délibération n° 14 C 0087 du 21 février 2014

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16 C 0337

Le 24 juin 2016

Fourniture, pose et nettoyage de matériels de jalonnement - Accords cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020

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16 C 0336

Le 24 juin 2016

Fourniture et pose d'une signalétique métropolitaine d'information et de chantier - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020

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16 C 0335

Le 24 juin 2016

Association « La Prévention Routière » - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'exercice 2016

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16 C 0334

Le 24 juin 2016

Accord-cadre à bons de commande d'études géotechniques et environnementales - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0333

Le 24 juin 2016

Passerelle Jean Jaurès - Travaux de restauration de l'ouvrage - Marché n° 2014EPV022 - Mémoire en réclamation

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16 C 0332

Le 24 juin 2016

Quartier des Hautes Loges 2e partie - Travaux de voirie - Appel d'offres ouvert

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