Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

16 C 0361

Le 24 juin 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - Site Annappes Madagascar - Prorogation -

Lire la délibération

16 C 0360

Le 24 juin 2016

rues du Maréchal Leclerc et du Carihem - Site CARIHEM NORD - Convention opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Avenant n°1 - Extension du périmètre d'intervention

Lire la délibération
Commander une annexe

16 C 0359

Le 24 juin 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - îlot Guermonprez-Esquermoise - avenant n°1

Lire la délibération
Commander une annexe

16 C 0358

Le 24 juin 2016

Espace rural et économie agricole - Terre de Liens - Participation au financement d'un colloque régional

Lire la délibération

16 C 0357

Le 24 juin 2016

Espace rural et économie agricole - convention opérationnelle avec la chambre d'agriculture de région - APPROLOCAL

Lire la délibération
Commander une annexe

16 C 0356

Le 24 juin 2016

Espace rural et économie agricole Avenant Convention partenariale avec la Chambre d'Agriculture Nord Pas-de-Calais - Actualisation du diagnostic agricole

Lire la délibération
Commander une annexe

16 C 0355

Le 24 juin 2016

Espace rural et économie agricole - APROBIO - attribution d'une subvention au titre de l'année 2016

Lire la délibération
Commander une annexe

16 C 0354

Le 24 juin 2016

Espace rural et économie agricole - Subvention animation et fonctionnement zone maraichère et horticole de Wavrin

Lire la délibération

16 C 0353

Le 24 juin 2016

Espace rural et économie agricole - financement d'une étude en partenariat avec la SARL Talents de Fermes 2016

Lire la délibération

16 C 0352

Le 24 juin 2016

Délibération cadre- Stratégie agricole et alimentaire métropolitaine

Lire la délibération
Commander une annexe
Voir plus