Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 1011

Le 2 décembre 2016

( 1) ANRU - Projet de Rénovation urbaine - Quartiers Anciens concession d'aménagement Alouette Espérance - Avenant n°2 au traité de concession

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16 C 1010

Le 2 décembre 2016

NPRU - Quartier du Pile - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Groupement de commandes avec la ville de Roubaix - Procédure concurrentielle avec négociation - Décision - Financement

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16 C 1009

Le 2 décembre 2016

NPRU - Quartier de l'Epeule et quartier Saint Pierre- Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Groupement de commandes avec la ville de Roubaix , de Croix, Vilogia et Lille Métropole Habitat- Procédure concurrentielle avec négociation - Décision - Financement

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16 C 1008

Le 2 décembre 2016

NPRU - Quartier de l'Alma - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Groupement de commandes avec la ville de Roubaix, Vilogia, Lille Métropole Habitat, Partenord et Immobilier Nord Artois- Procédure concurrentielle avec négociation - Décision - Financement

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16 C 1007

Le 2 décembre 2016

NPNRU - Etude de définition du projet Secteur Arc Nord-Ouest - Modification de la délibération n° 16 C 0399 du 24 juin 2016

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16 C 1006

Le 2 décembre 2016

ANRU - Nouveau Mons - Mandat de travaux avec la SEM Ville Renouvelée - Avenant n°4 au mandat - Marché de mandat pour l'aménagement des espaces publics dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine

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16 C 1005

Le 2 décembre 2016

(2)- ANRU- ZAC ARRAS EUROPE - Approbation du CRAC 2015

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16 C 1004

Le 2 décembre 2016

(1)- ANRU - ZAC ARRAS EUROPE - Avenant n°4 au traité de concession

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16 C 1003

Le 2 décembre 2016

(2) - ANRU - Quartiers Anciens -Concession d'aménagement - Approbation du CRAC 2015

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16 C 1002

Le 2 décembre 2016

(1) - ANRU - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement - Avenant n°5 au contrat de concession

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