Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0391

Le 24 juin 2016

Eaux claires parasites - Phase 3 - Construction de collecteurs- Marché 2012 EAU 043 - Avenant n°2 - Création d'un prix supplémentaire

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16 C 0390

Le 24 juin 2016

Reprise des eaux usées du hameau de Ligny le grand et du Chemin de l'Aventure - Marché n° 2015EAU054 - Avenant n°1 - Augmentation du montant initial du marché

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16 C 0389

Le 24 juin 2016

ZAC du Beck - Terrains situés rue de Leers - Cession au profit de la société JADE - Délibération modificative

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16 C 0388

Le 24 juin 2016

68 rue Pasteur - mise en oeuvre de la politique habitat - bail à réhabilitation au profit de PARTENORD HABITAT

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16 C 0387

Le 24 juin 2016

Nord Eclair et Rubans Galans - Convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - Prolongation du délai de portage par voie d'avenant - Délibération modificative

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16 C 0386

Le 24 juin 2016

Convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - ROUBAIX rue Lalande - Site « Fonderie Honoré » Prorogation de la convention opérationnelle par voie d'avenant

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16 C 0385

Le 24 juin 2016

Convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - «Roubaix - MAZAGRAN» Prorogation de la convention opérationnelle par voie d'avenant

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16 C 0384

Le 24 juin 2016

Convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - «Roubaix - CARROSSERIE FCV» Renouvellement de la convention opérationnelle par voie d'avenant

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16 C 0383

Le 24 juin 2016

3 Avenue Jean Jaurès - Cour Sainte Hélène - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de Partenord Habitat

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16 C 0382

Le 24 juin 2016

Aménagement d'un parvis à l'angle de la rue de la Mairie et de la rue de la Chasse. Acquisition d'une parcelle bâtie - Abrogation

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