Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0441

Le 24 juin 2016

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité.

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16 C 0440

Le 24 juin 2016

Dispositif d'accompagnement des commerçants et des artisans à l'occasion de travaux de voirie et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Européenne de Lille - Modification de la délibération 10 C 0686 du 3 décembre 2010

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16 C 0439

Le 24 juin 2016

Régie des Eaux de la Métropole Européenne de Lille (Sourcéo) - Désignation de deux membres du conseil d'administration représentant le personnel

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16 C 0438

Le 24 juin 2016

Protocole avec la société des Eaux du Nord sur les opérations de fin du contrat de délégation de service public d'eau potable. Avenant n° 1 fixant la fin des opérations de reversement des sommes perçues par la Société des Eaux du Nord pour le compte de la Métropole Européenne de Lille

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16 C 0437

Le 24 juin 2016

Convention de participation financière de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie à des travaux réalisés par Eaux du Nord - Avenant n° 1 - Transfert de la convention à la Métropole Européenne de Lille suite à la fin du contrat de délégation de service public de distribution d'eau potable.

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16 C 0436

Le 24 juin 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Wervicq-Sud - Rénovation et extension du complexe sportif de la Victoire

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16 C 0435

Le 24 juin 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Wattrelos - Rénovation d'un terrain synthétique stade Albert Debergue

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16 C 0434

Le 24 juin 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Wattrelos - Construction d'une salle de sport quartier Touquet Saint-Gérard

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16 C 0433

Le 24 juin 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Wambrechies - Rénovation du terrain synthétique du stade Emile Debisschop

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16 C 0432

Le 24 juin 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Ronchin - Mise en accessibilité d'un stand de tir

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