Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0461

Le 24 juin 2016

Délégation de Service Public pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage « Hôtel de Ville », « Miss Cavell » et « Saint - Christophe » - Approbation du choix du Délégataire et du Contrat.

16 C 0460

Le 24 juin 2016

Participation au Challenge de la Mobilité 2016 - Subvention

16 C 0459

Le 24 juin 2016

Création d'un dispositif d'accompagnement des copropriétés pour leur rénovation énergétique - Conseiller info-énergie - Habitat durable

16 C 0458

Le 24 juin 2016

Services publics de l'eau et de l'assainissement, des déchets et des réseaux de chaleur et de froid - Adhésion à la FNCCR et AMORCE

16 C 0457

Le 24 juin 2016

GRDF - Partenariat avec la MEL - signature de 4 conventions

16 C 0456

Le 24 juin 2016

Fonds de Soutien à l'Investissement Local - Projet au titre de la Politique Energie - Approbation des opérations et plan de financements des travaux

16 C 0455

Le 24 juin 2016

Enseignement supérieur et recherche - Transition énergétique - So MEL So Connected - Modèles économiques des réseaux électriques intelligents - Partenariat MEL - Lille Economie Management - Recrutement d'un doctorant

16 C 0454

Le 24 juin 2016

Concession de distribution publique d'électricité de gaz et de réseaux de chaleur - Adhésion au pole d'excellence énergétique régional Energie2020

16 C 0453

Le 24 juin 2016

Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de délégation de service public du quartier du nouveau Mons de la Ville de Mons en Baroeul - Avenant n°4

16 C 0452

Le 24 juin 2016

Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de délégation de service public du quartier du nouveau Mons de la Ville de Mons en Baroeul - Avenant n° 3

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