Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0491

Le 24 juin 2016

Acquisition de vêtements de travail pour les services de la Métropole Européenne de Lille - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

16 C 0490

Le 24 juin 2016

Acquisition de papiers pour les traceurs et copieurs de plans - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

16 C 0489

Le 24 juin 2016

Acquisition de consommables d'encrage et accessoires informatiques - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

16 C 0488

Le 24 juin 2016

Prime d'installation

16 C 0487

Le 24 juin 2016

Déplafonnement d'heures supplémentaires pour certains services

16 C 0486

Le 24 juin 2016

Création d'un emploi d'auditeur interne

16 C 0485

Le 24 juin 2016

Création du cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux

16 C 0484

Le 24 juin 2016

Création des ratios promus/promouvables pour les échelons spéciaux et la classe exceptionnelle des cadres d'emplois des ingénieurs et ingénieurs en chef territoriaux

16 C 0483

Le 24 juin 2016

Maison de l'Habitat Durable - Avenant à la Convention cadre de partenariat sur le projet de Maison de l'Habitat Durable

16 C 0482

Le 24 juin 2016

Espaces Naturels Métropolitains - Tarification 2017 des activités sur les sites

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