Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0501

Le 14 octobre 2016

(4) - Budget annexe Assainissement - Décisions modificative n°1 - Exercice 2016

16 C 0500

Le 14 octobre 2016

(3) - Budget annexe Eau - Décision modificative n°1 - Exercice 2016

16 C 0499

Le 14 octobre 2016

(2) - Budget annexe Transports - Décision modificative n°1 - Exercice 2016

16 C 0498

Le 14 octobre 2016

Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat - Rapport annuel 2015

16 C 0497

Le 14 octobre 2016

Modification de l'attribution de compensation 2016

16 C 0496

Le 14 octobre 2016

(1) - Budget général - Décision modificative n°2 - Exercice 2016

16 C 0495

Le 14 octobre 2016

Adhésion à l'association La 27ème Région

16 C 0494

Le 14 octobre 2016

Attribution de subventions aux associations Louise Michel et SOLFA « Solidarité Femmes Accueil »

16 C 0493

Le 14 octobre 2016

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs

16 C 0492

Le 24 juin 2016

Collecte et traitement de déchets d'éléments d'ameublements professionnels (DEA Pro) générés par les services de la MEL.

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