Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0581

Le 14 octobre 2016

10 chemin de la Carnoy - Changement de destination pour la valorisation du patrimoine - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0580

Le 14 octobre 2016

Rues Carnot, Potié, Delory et Ghesquières - Création d'un emplacement réservé d'infrastructure pour améliorer la circulation des bus et poids lourds - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0579

Le 14 octobre 2016

Rue du Bosquiel - Création d'un Emplacement Réservé Logement - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0578

Le 14 octobre 2016

Avenue Albert Lecointre - Ouverture à l'urbanisation de la zone AUDm - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0577

Le 14 octobre 2016

Chemin du Moulin - Reclassement zonage - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0576

Le 14 octobre 2016

Site Liflandres - rue Deffontaines - Requalification d'une friche pour accueillir un projet d'aménagement et de construction de logements - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local de l'urbanisme - Approbation

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16 C 0575

Le 14 octobre 2016

Reconversion de l'ilôt situé entre la rue Aristide Briand et le Quai de Beauvais en vue d'accueillir du logement et du commerce - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0574

Le 14 octobre 2016

Délibération cadre- Bilan des procédures de remaniements du PLU dans l'attente de la révision générale

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16 C 0573

Le 14 octobre 2016

Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territorial - Mise en place d'une instance de gouvernance dédiée au suivi des territoires de l'aire d'alimentation des captages Grenelle (champs captants) - Engagement de la Métropole Européenne de Lille

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16 C 0572

Le 14 octobre 2016

Soutien au Centre technique des industries mécaniques pour l'émergence et à la structuration d'alliances stratégiques industrielles 2016

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