Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 1031

Le 2 décembre 2016

Communication aux membres du Conseil - Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion du stationnement urbain de la Métropole Européenne de Lille

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16 C 1030

Le 2 décembre 2016

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et reprise de provisions pour dépréciation de comptes de tiers.

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16 C 1029

Le 2 décembre 2016

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité.

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16 C 1028

Le 2 décembre 2016

Mission d'information et d'évaluation - Evaluation à mi-parcours du PDU 2010-2020 et détermination des impacts des plans de circulation du territoire métropolitain

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16 C 1027

Le 2 décembre 2016

Évaluation du contrat de ville : réalisation d'une enquête auprès des habitants des quartiers prioritaires - lancement d'un appel d'offres ouvert

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16 C 1026

Le 2 décembre 2016

Évaluation du contrat de ville - Enquête auprès des habitants résidant en quartier prioritaire - Convention entre la MEL et l'INSEE

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16 C 1025

Le 2 décembre 2016

Evaluation du contrat de ville : Cadrage de la démarche

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16 C 1024

Le 2 décembre 2016

Travaux de production et de distribution d'eau potable et industrielle sous maîtrise d'ouvrage MEL ou SOURCEO - Accord-cadre à bons de commande pour des missions de coordination Sécurité et protection de la santé (CSPS) en conception et réalisation - Décision - Financement

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16 C 1023

Le 2 décembre 2016

Diagnostic du système d'alimentation en eau potable - Elaboration du schéma directeur d'alimentation en eau potable de la Métropole Européenne de Lille - Appel d'offres Ouvert - Décision - Financement

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16 C 1022

Le 2 décembre 2016

Piscine des Weppes - Délégation de Service Public - Rapport annuel 2015

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