Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

16 C 0651

Le 14 octobre 2016

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre de la Convention intercommunale d'équilibre territorial et du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement.

16 C 0650

Le 14 octobre 2016

Amélioration durable de l'habitat privé - Partenariat avec le Conseil Départemental du Nord - Dispositif Nord Energie Solidarité - Avenant n° 3

16 C 0649

Le 14 octobre 2016

Accompagnement à l'accès et au maintien dans le logement - Soutien de la Métropole Européenne de Lille aux projets innovants : « 10 000 logements accompagnés »

16 C 0648

Le 14 octobre 2016

Cité d'Ypres- Requalification des courées - Financement complémentaire

16 C 0647

Le 14 octobre 2016

Cour Casier - Requalification des courées - Ajustement du financement

16 C 0646

Le 14 octobre 2016

Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur - Adoption

16 C 0645

Le 14 octobre 2016

Convention intercommunale d'équilibre territorial et annexe à la charte métropolitaine de relogement de programme de renouvellement urbain - Adoption

16 C 0644

Le 14 octobre 2016

53 Gravier du Robinet - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

16 C 0643

Le 14 octobre 2016

52 rue Anatole France - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

16 C 0642

Le 14 octobre 2016

Inscription d'une Servitude de Mixité Sociale (SMS) sur le Centre Bourg - Modification du plan local d'urbanisme - Approbation

Voir plus