Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0671

Le 14 octobre 2016

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat du Centre de Valorisation Energétique - Marché 2014DRU020 - Avenant n° 3 - Modification de la répartition entre co-traitants

16 C 0670

Le 14 octobre 2016

Remplacement du mur d'images et du système de gestion vidéo des postes centraux de Régulation du Trafic - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

16 C 0669

Le 14 octobre 2016

Prestation d'installation de compteurs routiers - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 - Décision - Financement

16 C 0668

Le 14 octobre 2016

Marchés de mobilier urbain - Avenants n°1 - Remplacement d'un indice disparu

16 C 0667

Le 14 octobre 2016

Assistance technique et réalisation de contrôles dans les domaines de la conception, la réalisation et l'entretien d'infrastructures de voirie - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 - Décision - Financement

16 C 0666

Le 14 octobre 2016

Place de la République - Aménagement en zone de rencontre - Convention de diagnostic d'archéologie préventive avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives.

16 C 0665

Le 14 octobre 2016

Contournement de Pérenchies - Bilan de la concertation préalable

16 C 0664

Le 14 octobre 2016

Voie de contournement Nord - réalisation du 3ème tronçon - Convention avec la Communauté de Communes Flandre Lys

16 C 0663

Le 14 octobre 2016

Liaison Intercommunale Nord Ouest - Partie Sud - Convention d'étude avec SNCF Réseau - Financement

16 C 0662

Le 14 octobre 2016

Marchés généraux de travaux de voirie - Remplacement de certains lots - Lancement d'un appel d'offre ouvert en vue de la conclusion d'accords cadre à bons de commande - Années 2017 et 2018 - Décision - Financement

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