Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0681

Le 14 octobre 2016

Espace rural et économie agricole - convention opérationnelle avec la chambre d'agriculture de région - "Les Fermes du Val de Marque en fête"

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16 C 0680

Le 14 octobre 2016

Convention opérationnelle avec la Chambre d'Agriculture Nord-Pas de Calais - Emergence et création d'un point de vente collectif au sud du territoire de la MEL.

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16 C 0679

Le 14 octobre 2016

Avenant à la convention d'objectifs passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Chambre d'Agriculture Nord-Pas de Calais - Animation et fonctionnement de la zone maraîchère et horticole de Wavrin

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16 C 0678

Le 14 octobre 2016

VILLENEUVE D'ASCQ - Projet de déchetterie rue Colbert - Procédure d'autorisation d'exploiter - Enquête publique

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16 C 0677

Le 14 octobre 2016

Valorisation de déchets de bois - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0676

Le 14 octobre 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public en matière d'élimination des déchets ménagers- année 2015

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16 C 0675

Le 14 octobre 2016

Prestation de transport, récupération, tri et valorisation d'objets et matériaux par réemploi - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0674

Le 14 octobre 2016

Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés en bennes de grande capacité - Marché à bons de commande 2013DRU014 - avenant n° 1 - Création de prix supplémentaires.

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16 C 0673

Le 14 octobre 2016

Accord-cadre à bons de commande pour l'élaboration des dossiers de demande d'autorisation d'exploiter des déchèteries - Avenant n° 1 - création d'un prix supplémentaire.

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16 C 0672

Le 14 octobre 2016

Collecte sélective des déchets ménagers, collecte de repasse, nettoiement des espaces publics sur le territoire intra-muros de la ville de Lille - Convention de groupement de commandes entre la Métropole Européenne de Lille et la ville de Lille - avenant n°5

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