Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 1041

Le 2 décembre 2016

Participation aux travaux d'effacement du réseau basse tension

16 C 1040

Le 2 décembre 2016

Énergie - Réseaux de chaleur urbains- Mise en oeuvre de la Loi MAPAM- Article L5217-5 CGCT- Transferts en pleine propriété à titre gratuit des communes au profit de la MEL

16 C 1039

Le 2 décembre 2016

Fourniture et pose de signalétique intérieure et extérieure - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.

16 C 1038

Le 2 décembre 2016

Entretien, réparation et modification des installations de détection incendie, gaz et des blocs de secours du patrimoine de la MEL - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

16 C 1037

Le 2 décembre 2016

Crématoriums - budget annexe - Modification de la grille tarifaire

16 C 1036

Le 2 décembre 2016

SPLA La Fabrique des Quartiers - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

16 C 1035

Le 2 décembre 2016

SPL TRISELEC - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

16 C 1034

Le 2 décembre 2016

SPL EURALILLE - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

16 C 1033

Le 2 décembre 2016

SAEM Ville Renouvelée - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

16 C 1032

Le 2 décembre 2016

SAEM SORELI - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

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