Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0691

Le 14 octobre 2016

17 rue des Coquelicots - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de LILLE METROPOLE HABITAT

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16 C 0690

Le 14 octobre 2016

Parc de la Lys - Secteur « La Briqueterie - prairies humides » - Convention cadre d'intervention foncière 2015-2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille- Convention opérationnelle de portage foncier

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16 C 0689

Le 14 octobre 2016

Parc de la Lys - Secteur « Parc de l'Orchidée » - Convention cadre d'intervention foncière 2015-2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier

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16 C 0688

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier Ville de BONDUES - Site « Centre Ville » - Prorogation

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16 C 0687

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - PMRQAD - renouvellement de convention opérationnelle - autorisation de cession EPF/SPLA

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16 C 0686

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier Territoire de la Lys - Sites habitat - ARMENTIERES Site Delobelle - Prorogation

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16 C 0685

Le 14 octobre 2016

Aménagement des rues Jaurès - Leclercq - Acquisition à titre onéreux de parcelles non bâties

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16 C 0684

Le 14 octobre 2016

Concession de distribution publique d'électricité - Postes de transformation électrique : régularisation des titres de propriété de ces biens, restitution à la MEL aux fins de cession

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16 C 0683

Le 14 octobre 2016

Partenariat entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Avenant n° 2 à la convention cadre de partenariat 2015 -2019 - Ajustement du programme d'intervention opérationnelle

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16 C 0682

Le 14 octobre 2016

Adoption d'un protocole de partenariat foncier entre la Métropole Européenne de Lille et La Société Nationale des Chemins de Fer Français en faveur du développement de projets urbains

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