Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0711

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - Site Friche Casino - Prorogation

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16 C 0710

Le 14 octobre 2016

SITE LAINIERE - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Prorogation

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16 C 0709

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Projet Métropolitain de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés - ROUBAIX Quartier du Pile - Renouvellement de la convention opérationnelle et autorisation de cessions par l'EPF à la « Fabrique des quartiers - Lille Métropole SPLA »

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16 C 0708

Le 14 octobre 2016

BLANCHEMAILLE - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier. Avenant n°1 pour la réalisation d'une étude pré-opérationnelle

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16 C 0707

Le 14 octobre 2016

ZAC du Petit Menin - Parc commercial Promenade de Flandre - Echange de parcelles pour la réalisation d'une bretelle d'accès à l'autoroute A22

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16 C 0706

Le 14 octobre 2016

1.000 hectares économiques - Extension du parc d'activité Pierre Mauroy - Acquisition de parcelles - Délibération modificative

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16 C 0705

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la métropole européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Rue du train de Loos - Site MOSSLEY SARTEL - Modification du périmètre.

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16 C 0704

Le 14 octobre 2016

1 rue Pascal - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de LILLE METROPOLE HABITAT

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16 C 0703

Le 14 octobre 2016

EURALILLE 3000 - Secteur Chaude Rivière - Cession d'immeuble non bâti au profit de la SPL EURALILLE

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16 C 0702

Le 14 octobre 2016

Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public Foncier et la Métropole européenne de Lille - Convention opérationnelle site Lille Arbrisseau - Rachat à l'EPF

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