Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0721

Le 14 octobre 2016

Marché de services pour l'exploitation de la station d'épuration de Marquette - Appel d'Offres ouvert européen après décision de déclaration sans suite - Décision - Financements

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16 C 0720

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Site Caddy - Prorogation - Avenant n°6

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16 C 0719

Le 14 octobre 2016

Parc de la Lys - Secteur « Océan III - Chemin des Vaches - prairies humides » - Convention cadre d'intervention foncière 2015-2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier

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16 C 0718

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - Site Tissage Saint Liévin - Renouvellement - Cession par l'Etablissement Public Foncier à la SEM Ville Renouvelée

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16 C 0717

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Projet Métropolitain de Rénovation des Quartiers Anciens Dégradés - WATTRELOS Quartier du Crétinier - Renouvellement de la convention opérationnelle et autorisation de cessions par l'EPF à la « Fabrique des quartiers - Lille Métropole SPLA ».

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16 C 0716

Le 14 octobre 2016

îlot de l'Agrippin - 38 rue du Général Leclerc - Emprise cadastrée section B n° 233p - Cession au profit de Habitat du Nord - Délibération modificative

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16 C 0715

Le 14 octobre 2016

Rue de Paris - Cession au profit de LILLE MÉTROPOLE HABITAT

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16 C 0714

Le 14 octobre 2016

Décision de principe de cession 'un terrain situé au 2 boulevard Van Gogh au profit de la société ADIM Nord Picardie - délibération modificative

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16 C 0713

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - PMRQAD - renouvellement de convention opérationnelle

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16 C 0712

Le 14 octobre 2016

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Site UNEAL SECLIN - Prorogation

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