Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0781

Le 14 octobre 2016

Communication aux membres du Conseil - Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion des ressources humaines de la Métropole Européenne de Lille

16 C 0780

Le 14 octobre 2016

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration de périmètres d'éligibilité.

16 C 0779

Le 14 octobre 2016

Convention avec l'université Lille 1 - évaluation de l'action en habitat indigne et de l'offre de service d'accompagnement sociojuridique.

16 C 0778

Le 14 octobre 2016

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public de distribution de l'eau - Année 2015

16 C 0777

Le 14 octobre 2016

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2015

16 C 0776

Le 14 octobre 2016

Défense extérieure contre l'incendie sur le territoire des 23 communes NOREADE - Marché de renouvellement de canalisations d'eau potable - M2015EAU086/089/090/092/093/094 - Avenants n° 1 - Modification géographique du périmètre d'intervention

16 C 0775

Le 14 octobre 2016

NOREADE - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public de distribution de l'eau - Année 2015.

16 C 0774

Le 14 octobre 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Wattignies - Création d'un city-stade

16 C 0773

Le 14 octobre 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Verlinghem - Complexe René Werquin

16 C 0772

Le 14 octobre 2016

Plan de soutien aux équipements sportifs - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sainghin-en-Weppes - Création d'un city-stade

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