Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 1051

Le 2 décembre 2016

Innovation - TIC- Actualisation des statuts - Avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la SPL Euratechnologies

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16 C 1050

Le 2 décembre 2016

Challenge européen du Vélo 2017 - Evènement de lancement - Décision - Financement

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16 C 1049

Le 2 décembre 2016

Assises de l'accessibilité et des mobilités de la métropole - Politique cyclable métropolitaine - Adoption - Décision - Financement

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16 C 1048

Le 2 décembre 2016

Assises de l'accessibilité et des mobilités de la métropole - Projet Ecobonus Mobilité

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16 C 1047

Le 2 décembre 2016

Mise en œuvre d'un plan d'action concerté pour accompagner les communes vers la rénovation énergétique de leur patrimoine - Création et mutualisation des conseillers en énergie partagés

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16 C 1046

Le 2 décembre 2016

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Concessions de Distribution Publique d'Electricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2015

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16 C 1045

Le 2 décembre 2016

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Concessions de Distribution Publique de Gaz - Année 2015

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16 C 1044

Le 2 décembre 2016

Enfouissement des réseaux numériques : transfert de maîtrise d'ouvrage aux communes

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16 C 1043

Le 2 décembre 2016

Développement du biométhane - Soutien aux projets privés pour le développement du biométhane - Association Agri Lys Energie

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16 C 1042

Le 2 décembre 2016

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain

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