Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0791

Le 14 octobre 2016

Unité Territoriale Lille - Seclin - Création de locaux et d'extension de hangars existants sur le site - Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive.

16 C 0790

Le 14 octobre 2016

Quartier du Ballon - Nouveau siège de la Métropole Européenne de Lille - Principes généraux d'aménagement et de construction - Lancement des études de programmation - Marché sur appel d'offres restreint - Décision - Financement

16 C 0789

Le 14 octobre 2016

SPIC Crématorium - Convention pour la crémation des restes mortels exhumés des sépultures reprises par les communes

16 C 0788

Le 14 octobre 2016

SPIC Crématorium - Convention pour la crémation des restes mortels exhumés des sépultures reprises par les communes

16 C 0787

Le 14 octobre 2016

SPIC Crématorium - Convention pour la crémation des restes mortels exhumés des sépultures reprises par les communes

16 C 0786

Le 14 octobre 2016

SPL RUCHES - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

16 C 0785

Le 14 octobre 2016

SPL EURATECHNOLOGIES - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole

16 C 0784

Le 14 octobre 2016

Remise gracieuse des pénalités de retard de paiement des taxes d'urbanisme - Décision

16 C 0783

Le 14 octobre 2016

SAEM SOGEMIN - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

16 C 0782

Le 14 octobre 2016

SAEM HAUTE BORNE - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2015

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