Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0821

Le 14 octobre 2016

Appel à manifestation d'intérêt auprès des communes de la MEL - Soutien aux projets sélectionnés

16 C 0820

Le 14 octobre 2016

Candidature de la MEL à l'expérimentation territoriale visant à résorber le chômage de longue durée

16 C 0819

Le 14 octobre 2016

SPL EURATECHNOLOGIES - Examen du rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public conclue avec la SPL EURATECHNOLOGIES - Année 2015

16 C 0818

Le 14 octobre 2016

Economie du numérique - SPL Euratechnologies - Avenant n° 8 au contrat de Délégation de Service Public

16 C 0817

Le 14 octobre 2016

Adhésion à l'Association pour le Développement des Transactions Électroniques dans les Territoires (ADCET)

16 C 0816

Le 14 octobre 2016

Aménagement Numérique - Appel à manifestations d'engagements d'investissement sur La Vallée de la Lys - Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH - Signature avec COVAGE

16 C 0815

Le 14 octobre 2016

Renouvellement de la convention avec l'Association Droit au Vélo (ADAV) pour 2017 - Subvention

16 C 0814

Le 14 octobre 2016

Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell et Saint Christophe - Examen du rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2015

16 C 0813

Le 14 octobre 2016

Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement Lannoy Gambetta, Winston Churchill et Grand Rue - Examen du rapport annuel du Délégataire relatif à l'année 2015

16 C 0812

Le 14 octobre 2016

Politique métropolitaine de stationnement - Réalisation d'expertises et d'enquêtes de stationnement - Lancement d'un appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commande

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