Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

16 C 0851

Le 2 décembre 2016

(2) - Budget annexe Transports - Décision modificative n°2 - Exercice 2016

16 C 0850

Le 2 décembre 2016

(1)- Budget général - Décision modificative n°3 - Exercice 2016

16 C 0849

Le 2 décembre 2016

Versement Transport - Exonération - Association "Secours Populaire Français - Fédération du Nord"

16 C 0848

Le 2 décembre 2016

Procédure de concession de service public pour l'exploitation du service public des transports urbains de personnes - Elimination des offres reçues - Déclaration d'infructuosité - Confirmation du principe de la concession approuvé par la délibération n° 16 C 0031 du 1er avril 2016 - Lancement d'une nouvelle procédure

16 C 0847

Le 2 décembre 2016

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Ajustement des représentations dans les commissions thématiques

16 C 0846

Le 2 décembre 2016

Définition de l'intérêt métropolitain

16 C 0845

Le 2 décembre 2016

Loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République - Conditions d'intégration des agents départementaux dans le cadre des transferts de compétences départementales à la Métropole Européenne de Lille

16 C 0844

Le 2 décembre 2016

Convention avec le Département du Nord relative à l'organisation de la viabilité hivernale sur le territoire de la MEL pour l'hiver 2016-2017

16 C 0843

Le 2 décembre 2016

Transfert de compétences du Département du Nord - Convention de transfert de la compétence voirie

16 C 0842

Le 2 décembre 2016

Adoption du règlement métropolitain du Fonds d'aides aux Jeunes.

Voir plus