Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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16 C 0861

Le 2 décembre 2016

CLUB DE LA PRESSE REGION NORD- PAS DE CALAIS- CONVENTION DE PARTENARIAT- DECISION

16 C 0860

Le 2 décembre 2016

Adhésion à l'association Place de la Communication

16 C 0859

Le 2 décembre 2016

Gestion de la dette - Agence France Locale - Vente d'une action de l'agence France locale

16 C 0858

Le 2 décembre 2016

Reprise et constitution de provisions pour risques et charges et pour dépréciations de comptes de tiers sur l'année 2016.

16 C 0857

Le 2 décembre 2016

Garantie d'emprunt à la SAS SECLIN A1 EST - Emprunt réalisé auprès du CIC Nord-Ouest - Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt.

16 C 0856

Le 2 décembre 2016

(7) - Budget annexe Activités immobilières et économiques - Décision modificative n°2 - Exercice 2016

16 C 0855

Le 2 décembre 2016

(6) - Budget annexe Opérations d'aménagement - Décision modificative n°1 - Exercice 2016.

16 C 0854

Le 2 décembre 2016

(5) - Budget annexe Crématoriums communautaires - Décision modificative n°2 - Exercice 2016

16 C 0853

Le 2 décembre 2016

(4) - Budget annexe Assainissement - Décisions modificative n°2 - Exercice 2016

16 C 0852

Le 2 décembre 2016

(3) - Budget annexe Eau - Décision modificative n°2 - Exercice 2016

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