Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0871

Le 2 décembre 2016

Enveloppe pluriannuelle de travaux de maintenance - Dépose, fourniture et pose de pylônes supportant la caténaire aux carrefours du tramway de la Métropole européenne de Lille - Appel d'offres ouvert - Décision -Financement

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16 C 0870

Le 2 décembre 2016

Enveloppe pluriannuelle de travaux de maintenance - Dépose et pose de barres de guidage sur la ligne 1 du métro - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 0869

Le 2 décembre 2016

Convention relative aux modalités de transmission des données concernant les actes de délinquance commis dans les transports collectifs terrestres entre la MEL, Kéolis Lille et l'Etat

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16 C 0868

Le 2 décembre 2016

Contrat d'affermage du service public des transports urbains de personnes de la Métropole Européenne de Lille - Développement de la mobilité urbaine - Fixation du montant des indemnités forfaitaires dues par un contrevenant - Décision

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16 C 0867

Le 2 décembre 2016

Versement anticipé des soldes des subventions des conventions 2016 - Association Maisons de Mode - Association Lille Design

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16 C 0866

Le 2 décembre 2016

Santé et Alimentation - Soutien à la plateforme Invest'Innove portée par le Clubster Santé - 2017

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16 C 0865

Le 2 décembre 2016

Matériaux Innovants - Soutien à l'animation et au développement de la filière textile - Partenariats 2017

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16 C 0864

Le 2 décembre 2016

Matériaux Innovants - Centre Européen des Textiles Innovants - Partenariat 2017

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16 C 0863

Le 2 décembre 2016

Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de Lille pour les sinistrés d'Haïti

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16 C 0862

Le 2 décembre 2016

Conclusion d'avenant - Avenant n°1 n'ayant pas d'incidence financière - Distribution non adressée de la revue MEL et autres publications

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