Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 1061

Le 2 décembre 2016

Economie sociale et solidaire - Avenant à la réalisation des programmes d'actions des entreprises soutenues en 2015 au titre de l'appel à projets "Entreprendre autrement avec la Métropole Europénne de Lille"

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16 C 1060

Le 2 décembre 2016

Appel à projets "Entreprendre autrement avec la MEL" - Soutien aux initiatives économiques solidaires

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16 C 1059

Le 2 décembre 2016

Mutualisation de la gestion des archives - convention de dépôt et de service

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16 C 1058

Le 2 décembre 2016

Mutualisation de la gestion des archives - convention de dépôt et de service

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16 C 1057

Le 2 décembre 2016

Mutualisation de la gestion des archives - convention de dépôt et de service

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16 C 1056

Le 2 décembre 2016

Mutualisation des moyens d'impression entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres -Adoption du projet, du règlement général de mutualisation des moyens d'impression et des conventions

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16 C 1055

Le 2 décembre 2016

Mutualisation de la gestion des archives entre la MEL et les communes intéressées

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16 C 1054

Le 2 décembre 2016

Convention de groupement de commandes permanent entre la Métropole Européenne de Lille et la Régie de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille - Avenant n° 1

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16 C 1053

Le 2 décembre 2016

Acquisition de matériels et logiciels micro-informatiques et leurs équipements complémentaires - Accords-cadres à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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16 C 1052

Le 2 décembre 2016

Accord cadre à bons de commandes négocié sans mise en concurrence pour la maintenance et prestations associées sur les socles techniques de moteur cartographique web Dynmap et Geo relatif aux marchés publics, article 30 du décret du 25 mars 2016 - Décision - financement.

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