Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0911

Le 2 décembre 2016

Bilan de la mise à disposition - Modification Simplifiée du PLU - Approbation

16 C 0910

Le 2 décembre 2016

Bilan de la mise à disposition - Modification Simplifiée du PLU - Approbation

16 C 0909

Le 2 décembre 2016

Rue Jean Jaurès et avenue Le Nôtre - Site Flers - Requalification d'un site de 12 ha en vue de créer un quartier durable - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

16 C 0908

Le 2 décembre 2016

Ouverture à l'urbanisation - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

16 C 0907

Le 2 décembre 2016

Rue Desfontaines/rue des Écoliers - Site dit « Liflandres » - Prise en considération d'une opération d'aménagement - Instauration d'un périmètre de sursis à statuer

16 C 0906

Le 2 décembre 2016

Bilan de la mise à disposition - Modification Simplifiée du PLU - Approbation

16 C 0905

Le 2 décembre 2016

Euraloisirs - Requalification d'une friche en pôle multiloisirs - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

16 C 0904

Le 2 décembre 2016

Charte de la participation citoyenne à la Métropole Européenne de Lille

16 C 0903

Le 2 décembre 2016

Plan d'action métropolitain pour l'emploi - Lancement d'un appel à projets « emploi 2017 » par la Métropole Européenne de Lille - Délibération modificative

16 C 0902

Le 2 décembre 2016

École de la deuxième chance Grand Lille- Participation financière pour l'année 2017

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