Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0931

Le 2 décembre 2016

Délégation des aides à la pierre - Modification des modalités de paiements des subventions 2015.

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16 C 0930

Le 2 décembre 2016

Délégation des aides à la pierre - Décisions de financement 2016 pour la construction neuve et la réhabilitation

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16 C 0929

Le 2 décembre 2016

Avenants de prolongation des conventions de partenariat relatives à la réhabilitation énergétique et environnementale du parc de logements sur le territoire de la métropole lilloise entre la Métropole européenne de Lille et la Région Hauts de France.

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16 C 0928

Le 2 décembre 2016

Avenant n° 2016.3 à la convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'État à la Métropole Européenne de Lille - Avenant n° 2016.3 à la convention de gestion Anah - Programme d'Action pour l'amélioration de l'habitat privé 2017

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16 C 0927

Le 2 décembre 2016

Aides financières de la Métropole européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé : programmation 2017.

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16 C 0926

Le 2 décembre 2016

Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) - Programme de travail 2016 - Evolution de la participation financière - accord de principe

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16 C 0925

Le 2 décembre 2016

Aménagement du nouveau collège Léon Blum et ses abords - déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation - Décision rectificative

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16 C 0924

Le 2 décembre 2016

Requalification et extension du coeur de ville - site du Courbillon - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0923

Le 2 décembre 2016

Les Portes de l'Abbaye - Projet d'un nouveau quartier - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

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16 C 0922

Le 2 décembre 2016

Bilan de la mise à disposition - Modification Simplifiée du PLU - Approbation

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