Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0951

Le 2 décembre 2016

Marché à bons de commande pour le suivi et la maintenance du parc de bacs de collecte sélective sur une zone d'environ 280.000 habitants de la Métropole Européenne de Lille - Marché 2013-DRU019 - Avenant n°2.

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16 C 0950

Le 2 décembre 2016

Occupation du domaine public routier métropolitain-Instauration d'une tarification pour les ouvrages des services de distribution d'eau - Complément à la délibération n° 16 C 0338 du 24 juin 2016

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16 C 0949

Le 2 décembre 2016

Occupation du domaine public non routier métropolitain - NC Numéricâble - Protocole portant avenants aux conventions d'occupation des 11 juillet et 31 décembre 2013 - Modification de la délibération n° 13 C 0618 du 13 décembre 2013

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16 C 0948

Le 2 décembre 2016

Intégration des communes de la communauté de communes des Weppes à la Métropole européenne de Lille - Avenants aux marchés et accords-cadres à bons de commandes allotis géographiquement

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16 C 0947

Le 2 décembre 2016

Liaison TOURCOING-WATTRELOS - Travaux de protection acoustiques des façades - Convention de prise en charge financière des travaux avec les riverains

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16 C 0946

Le 2 décembre 2016

Secteur Euralille - renouvellement de quatre escaliers mécaniques existants avenue Willy Brandt - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement.

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16 C 0945

Le 2 décembre 2016

Passerelle Ory - Travaux de restauration de l'ouvrage - marché 2016EPV123 - avenant n° 1

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16 C 0944

Le 2 décembre 2016

Liaison Intercommunale Nord Ouest Partie Sud (Lino Sud) - Maitrise d'oeuvre de conception - Avenant n°4 au marché M07VEP054

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16 C 0943

Le 2 décembre 2016

Place de la République - Aménagement en zone de rencontre - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.

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16 C 0942

Le 2 décembre 2016

Transfert du domaine public métropolitain au domaine public communal d'emprises sises rue Neuve, Racine, Boileau et Philippe de Comines - Modification de la délibération n° 15 C 0548 du 19 juin 2015

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