Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0961

Le 2 décembre 2016

Espace rural et économie agricole - Avenant à la convention d'objectifs passée entre la MEL et la Fédération Régionale des Coopératives d'Utilisation du Matériel Agricole relative à l'animation de la zone maraichère et horticole de Wavrin - Année 2015-2016

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16 C 0960

Le 2 décembre 2016

Programme Local de Prévention des déchets de la MEL - Adoption - Mise en oeuvre

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16 C 0959

Le 2 décembre 2016

Marché de prestations de services pour la gestion et l'exploitation de 11 déchèteries - N° 2013DRU011 - avenant n°5 - Suppression des recettes minimum garanties pour les huiles minérales

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16 C 0958

Le 2 décembre 2016

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du centre de valorisation organique et du centre de transfert et de manutention associé (CVO CTM) - Année 2015

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16 C 0957

Le 2 décembre 2016

Expertise et assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat d'exploitation du centre de valorisation organique (CVO) et du centre de transfert et de manutention (CTM) - Marché 2015DRU005 - Avenant n°1 - Prix nouveaux, augmentation de la masse financière initiale du marché, modification de la répartition entre co-traitants

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16 C 0956

Le 2 décembre 2016

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2015

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16 C 0955

Le 2 décembre 2016

Transport des déchets ménagers et assimilés entre les Centres de Valorisation Organique et Energétique - Accord cadre à bons de commande - Marché n° 2015DRU 006 - Avenant n° 2 - Création d'un prix supplémentaire.

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16 C 0954

Le 2 décembre 2016

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2015

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16 C 0953

Le 2 décembre 2016

Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public du Centre de Valorisation Energétique d'HALLUIN confié à la société Valnor- année 2015

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16 C 0952

Le 2 décembre 2016

Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille (hors Lille Intra muros) - Marché 2013-DRU009 - Avenant n°2.

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