Thèmes Les documents par thématique : Les documents par thématique : Délibération, actes administratifs et réglementaires Recueil des délibérations du bureau et du conseil, décisions directes, arrêtés de circulation, décisions prises par délégation pour la période allant de 2022 à 2025.Délibérations entre le 1er juillet 2016 et le 1er juillet 2022Délibérations entre 1967 et 2013 via le site des Archives de la MELLes délibérations votées durant la période allant de 2013 à 2016 ne sont pas disponibles en ligne. Elles peuvent cependant être obtenues via la procédure décrite en bas de page. Agriculture, implantation agricole et alimentation Stratégie agricole alimentaire métropolitaineAide à l’implantation agricoleRèglement d’installation Budget de la MEL, budget primitif, compte administratif, rapport financier, Rapport annuel développement durable, rapport égalité femmes-hommes et diversité à la MEL (depuis 2018) Budget de la MEL Citoyenneté Charte de la participation citoyenne Développement économique, aides économiques aux entreprises, indemnisation des commerçants en cas de travaux Guide de l’accompagnement des entreprises en difficulté Aides économiques aux entreprises Objectif centralité : appel à manifestation d’intérêt pour une dynamisation des centres villes et centre bourgs de la métropole lilloiseInformation aux commerçants sur la procédure d’indemnisation. Des travaux métropolitains, une procédure transactionnelle d’indemnisation Jeunesse Fonds d’Innovation Jeunes en Métropole (FIJeM) : bilan année 1 Prévention de la délinquance et de la violence Le guide de prévention des violences intrafamiliales Mobilité, transports, déplacements Plan de mobilité, horizon 2025 (synthèse)Plan de mobilité, horizon 2035, diagnosticPlan de mobilité, horizon 2035, plan d’actionPlan de mobilité, horizon 2035, annexe accessibilitéEnquête déplacements 2016Enquête déplacement 2016, territoire WallonEnquête déplacement 2016 sur le territoire flamandEnquête déplacement 2016 sur le territoire de l’Eurométrople Lille Courtrai Tournai en langue néerlandaiseEnquête déplacement 2016 sur le territoire flamand en langue néerlandaise Projet Extramobile Plaquette de présentation du projet ExtramobileBilan de la concertation préalableCartographie générale des projetsCartographie du projet de tramway du pôle métropolitain de Roubaix - TourcoingCartographie du projet de tramway du pôle métropolitain de Lille et sa couronneCartographie du projet de Bus à Haut Niveau de Service Lille - Villeneuve d'AscqCartographie du projet de Bus à Haut Niveau de Service Saint-André-lez-Lille - Villeneuve d'Ascq> Plus d'informations Habitat, appel à projet, programme local de l’habitat, demande de logement social Appel à projets Habitat 2025Document d’orientation du programme local de l’habitat (PLH)3 dans la MEL (2022-2028)Programme d’action du programme local de l’habitat (PLH)3 dans la MELProgramme local de l’habitat (PLH) 3, territoire estProgramme local de l’habitat (PLH) 3, territoire armentiérois vallée de la LysProgramme local de l’habitat (PLH) 3, territoire tourquennois, vallée de la LysProgramme local de l’habitat (PLH) 3, territoire roubaisienProgramme local de l’habitat (PLH) 3, territoire lilloisProgramme local de l'habitat (PLH) 3, territoire des WeppesProgramme local de l’habitat (PLH) 3, couronne nordProgramme local de l’habitat (PLH) 3, couronne sudLogement social, Connaitre sa cotation et déposer sa demande de logementComprendre la cotation de ma demande de logement socialAide pour remplir ma demande de logement socialLes pièces justificatives qui peuvent être demandées par les bailleursBoîte à outil logement en « facile à lire et à comprendre » (FALC) Planification urbaine, PLU, SCOT Le schéma de cohérence territoriale (SCOT)Le plan local d’urbanisme (PLU) 3Accès aux anciens PLUPlan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du secteur sauvegardé du Vieux Lille Politique de la ville, contrat de ville, pacte local de solidarité, périmètres d’attention complémentaires, nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) Politique-de-la-ville Déchets ménagers Règlement Unique de Collecte des Déchets Ménagers et Assimilés de la Métropole Européenne de LilleDocuments en ligne sur le traitement des déchets (tri, compostage, lutte contre le gaspillage alimentaire)Schéma directeur des déchets ménagers et assimilés 2021 – 2030Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés « Réduisons nos déchets de 15 % d’ici 2030 ! »Rapport annuel 2023 Réduisons nos déchets de 15% d’ici 2030Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets 2023 Energie, réseaux de chaleur et de froid Schéma directeur des réseaux de chaleur et de froidRéseaux de chaleur métropolitain, classement des réseaux, obligation de raccordement Espaces naturels Stratégie Espaces Naturels 2016-2026 La lutte contre les nuisances sonores, plans de prévention du bruit Plan de Prévention du Bruit dans l’EnvironnementCartes stratégiques du bruitMise à jour de la Cartographie de Bruit Stratégique (CBS) Rapport de synthèse Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) Synthèse du PCAETPlan Climat Air Energie Territorial (PCAET), stratégie 2030-2050 « Pour une MEL neutre en carbone, résiliente et solidaire »Concertation du plan climat air énergie territorial (2018-2019)Plan Climat Air Energie Territorial Programme d’actions 2021-2026 Stratégie Nature et Eau en métropole Stratégie nature et eau, édition 2024 Tourisme Les publications de l'Observatoire métropolitain du tourisme Accessibilité Plan Lille Métropole Accessible à tous (LMAcT) - Etat des lieux et perspectives de la prise en compte du handicap dans le cadre des compétences communautaires, délibération 13 C 0733 séance du 13/12/2013Commission Intercommunale pour l’Accessibilité, rapport d’activité 2023Commission Intercommunale pour l’Accessibilité, rapport d’activité 2022Commission Intercommunale pour l’Accessibilité, rapport d’activité 2020-2021Commission Intercommunale pour l’Accessibilité, rapport d’activité 2019 Eau et assainissement Règlement du Service Public de l’Eau de la MELLe Service Public d’Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.), notice d’informationRèglement du service public d'assainissement collectifRèglement du service public d’assainissement non-collectif (2017)Guide de préconisations relatives à la réalisation des études de Conception des Systèmes d’assainissement non collectifRapport 2023 Prix et qualité des services publics de l'eau et de l'assainissementRapport 2022 Prix et qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement Espace public et voirie Charte de l'espace public, une ambition partagéeRèglement de voirie métropolitain entré en vigueur le 1er janvier 2025 Partagez ce contenu :
