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  • Les piétons et cyclistes dans l'espace public (.pdf)

    … à un piéton est une infraction entraînant la perte de 6 points sur le permis de conduire, ainsi qu’une amende de 135 … sont : - contravention de 4ème classe (135 €). - 3 points en moins sur le permis de conduire. - Le contrevenant … (minorée à 90 € si paiement rapide) et un retrait de 4 points. Depuis le 1er janvier 2017, la vidéo verbalisation …

  • Délibération de la mise à jour des cartes stratégiques du bruit (.pdf)

    … sa diffusion au grand public par une mise en ligne sur le site Internet institutionnel. Un rapport de synthèse est … un plan d’action volontariste pour la résorption des points noirs du bruit le long de ses infrastructures … d’investissement pour la résorption progressive des points noirs bruit. Résultat du vote : Adopté à l'unanimité …

  • Guide - Adopter le télétravail

    … 43 Mode d’emploi • Ce guide pratique vous fournit des points de repère essentiels afin de comprendre les enjeux du … NOMADE, quand la personne travaille en dehors de son site de travail habituel, en tout lieu de déplacement, pour … est extrait de la vidéo suivante : http://www.dailymotion.com/video/ …

    Vignette

  • Dossier candidature AMI Euraclimats (.pdf)

    … LE JURY D’AUDITION - Je bénéficie de conseils et des points de vigilance formulés par le Comité scientifique … appel à manifestation d’intérêt est disponible sur le site internet de la MEL. Il doit être rempli et accompagné de … labellisés s’engagent : -à  permettre une visite de site, dans le cas où le projet donne lieu à un déploiement …

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  • Sas vélo

    … € (minorée à 90 € si paiement rapide) et un retrait de 4 points. Le sas vélos est uniquement réservé aux cyclistes ; …

  • Recueil des délibérations du Bureau du 09/02/2024(.pdf)

    … ................. 486 24-B-0055 - FACHES-THUMESNIL - Site Guermonprez Esquermoise - Rachat auprès de l'EPF … inférieur à 0,1 μm sont réalisées. Il n'existe que 3 points fixes de mesure des PUF en région Hauts-de-France. Le … APE 8559A. Contact : Sophie WAUQUIER – civam.nord@gmail.com Vu, - - Les articles L 1611-4 du CGCT ; La loi n° 200-321 …

  • Recueil des délibérations du Bureau du 26/09/2025 (.pdf)

    … de construction d'une piscine olympique transitoire sur le site "Marcel Bertrand", boulevard de Strasbourg à Lille. La … pour visionner le livret en ligne : https://www.calameo.com/read/007626824e8849596383f. En l’espace d’un mois, le … au moyen d’une description, d’une analyse indiquant les points clés à retenir, d’indicateurs quantitatifs, …

  • CP MEL - La MEL lance un AMI pour valoriser l'agriculture urbaine de demain

    … et innovante, la MEL sera attentive à plusieurs points tels que la portée économique de la structure, ses … de participation de l’AMI est à retrouver sur le site de la MEL en cliquant ici. Les dossiers de candidature …

  • Compte-rendu des délibérations du Bureau du 28/06/2024 (.pdf)

    … le tramway du pôle métropolitain Roubaix-Tourcoing et son site de maintenance et de remisage - Lot n° 2 Procédure avec … de la filière à l'ensemble des déchèteries - Ajout de points de collecte évènementiels - Avenants - Autorisation de … par an. Par ailleurs, la convention permet la création de points de collecte occasionnels dans le cadre d'évènements …