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  • Rapport Annuel PLPDMA 2023

    … déchets à trier Collectés soit en porte-à-porte, soit en points d'apport volontaires (emballages, papiers, verre, … métropolitains de guides composteurs et référents de site Fiche action 6 - Expérimenter et développer un/des … engagées par les structures : 41 actions dont 25 actions « com & sensi » réalisées par les structures et 16 actions « …

  • Charte métropolitaine des antennes-relais de téléphonie mobile (.pdf)

    … effet des actions aisées à mettre en œuvre » (extrait du site gouvernemental www.radiofrequences.gouv.fr). Dans la … à mener une réflexion pour prévenir la création de points atypiques. Dans l'attente du résultat des travaux … révèlent, dans les lieux de vie, l’existence de points atypiques au sens de la définition de l’ANFR figurant …

  • Fascicule 83.3 (.pdf )

    … été calculés au Taux de Remploi diminué de 0,19% (19 points de base). Caisse des dépôts et consignations 179 … une maturité donnée, le taux (exprimé en pourcentage ou en points de base par an) fixe zéro coupon (déterminé lors de la … signé à la dernière page ; - soit électroniquement via le site www.banquedesterritoires.fr si l'Emprunteur a opté pour …

  • Annexe 3 : Les crédits spécifiques « politique de la ville » de la Région Hauts-de-France (.pdf)

    … (PIC) Pour la mise en œuvre de ces priorités régionales, 3 points d’entrée (moyens) sont encouragés car susceptibles de … bien intégrée aux actions et projets.  La logique de ces points d’entrée a été encore renforcée suite à la crise …

  • Annexe 3 - Les crédits spécifiques pour la Région .pdf

    … (PIC) Pour la mise en œuvre de ces priorités régionales, 3 points d’entrée (moyens) sont encouragés car susceptibles de … bien intégrée aux actions et projets.  La logique de ces points d’entrée a été encore renforcée suite à la crise …

  • Annexe 3 : Les crédits spécifiques « politique de la ville » de la Région Hauts de France

    … (PIC) Pour la mise en œuvre de ces priorités régionales, 3 points d’entrée (moyens) sont encouragés car susceptibles de … bien intégrée aux actions et projets.  La logique de ces points d’entrée a été encore renforcée suite à la crise …

  • Fascicule 83.2 (.pdf)

    … une maturité donnée, le taux (exprimé en pourcentage ou en points de base par an) fixe zéro coupon (déterminé lors de la … DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS - soit électroniquement via le site www.banquedesterritoires.fr si l'Emprunteur a opté pour … Lignes du Prêt, d’une commission d’instruction de 0,06% (6 points de base) du montant de la Ligne du Prêt correspondant …

  • Dossier de presse - 28 mars 2023 - Ecobonus "Changer, ça rapporte"

    … toutes les personnes intéressées à se préinscrire sur le site www.changercarapporte.fr dès le 3 avril. 3 Sommaire 7  … covoiturage et vélo notamment. - S oulager les principaux points de saturation de l’agglomération afin de faire baisser … des récompenses auprès des participants du programme. des points à dépenser chez des commerçants partenaires 10 Dossier …

  • Dossier de presse - Ecobonus "Changer, ça rapporte" - 28 mars 2023

    … toutes les personnes intéressées à se préinscrire sur le site www.changercarapporte.fr dès le 3 avril. 3 Sommaire 7  … covoiturage et vélo notamment. - S oulager les principaux points de saturation de l’agglomération afin de faire baisser … des récompenses auprès des participants du programme. des points à dépenser chez des commerçants partenaires 10 Dossier …

  • Dossier de presse - Ecobonus "Changer, ça rapport" - 28 mars 2023

    … toutes les personnes intéressées à se préinscrire sur le site www.changercarapporte.fr dès le 3 avril. 3 Sommaire 7  … covoiturage et vélo notamment. - S oulager les principaux points de saturation de l’agglomération afin de faire baisser … des récompenses auprès des participants du programme. des points à dépenser chez des commerçants partenaires 10 Dossier …