Les délibérations du conseil

15 C 0515

Le 19 juin 2015

Engagement de la Région Nord-Pas de Calais dans les opérations d'amélioration de l'habitat privé - Avenants aux conventions d'opérations - « Programme d'Intérêt Général Amélioration durable de l'habitat (territoires Nord, Sud, Roubaisien et Tourquennois) » et Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale de lutte contre l'habitat indigne.

15 C 0492

Le 19 juin 2015

Euralille - Opération dans le secteur SOUHAM - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Approbation de la mise en compatibilité du PLU

15 C 0223

Le 17 avril 2015

Innovation et transition énergétique - Subvention à GL Events Exhibitions - Norexpo pour l'organisation du 9ème Congrès européen Eco-technologies pour le futur au titre de 2015

15 C 0548

Le 19 juin 2015

Pôle Sainte Elisabeth - Transfert du domaine public métropolitain au domaine public communal d'emprises sises rue Neuve Racine, rue Boileau, et rue Philippe de Comines

15 C 0659

Le 19 juin 2015

Protocoles avec la société des Eaux du Nord sur les opérations de fin du contrat de délégation de service public d'eau potable et sur les opérations de transfert de l'activité de production d'eau potable à la Métropole Européenne de Lille

15 C 0219

Le 17 avril 2015

Création d'entreprises innovantes (CEI) - Soutien à l'incubateur des grandes écoles TONIC et à l'incubateur Créinnov (Université de Lille 1) - Conventions 2015

15 C 0963

Le 16 octobre 2015

Agglomération d'assainissement de Roubaix - Etude diagnostique- Schéma Directeur d'Assainissement - Diagnostic Permanent - Avenant n°1

15 C 0786

Le 16 octobre 2015

Parcs d'activités du 21ème siècle - Transition énergétique dans les parcs d'activités - Lancement d'un appel d'offres en vue de la conclusion d'un marché à bons de commande

15 C 0646

Le 19 juin 2015

Mise en oeuvre de la compétence promotion du tourisme.

15 C 0349

Le 17 avril 2015

Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2015 - 3ème tranche