Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0141

Le 1 avril 2016

ANRU - Nouveau Mons - Mandat de travaux avec la SEM Ville Renouvelée - Avenant n° 3 au mandat - Marché n° M09ARU047

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16 C 0140

Le 1 avril 2016

Contrat de viIlle métropolitain - protocole de préfiguration - études de cadrage stratégique - signature de conventions de groupement de commandes, passation de marchés

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16 C 0139

Le 1 avril 2016

Programme Métropolitain de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés - Délibération modificative de la délibération N°15 C 0622 du 19 juin 2015 portant opération de restauration d'immeubles sur le site de l'Octroi - 2ème phase. Demande de Déclaration d'Utilité Publique.

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16 C 0138

Le 1 avril 2016

Renouvellement d'équipement, la réalisation de maintenance ne relevant pas de la maintenance courante, le renouvellement de réactif de désodorisation des stations d'épuration, stations de pompage, bassins et ouvrages annexes exploités par l'Unité Pilotage en Régie Directe - Accord-Cadre pour les années 2016 à 2020 - Décision - Financement

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16 C 0137

Le 1 avril 2016

Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL pour 4 ans - Marché à bons de commande sur la période 2013-2017 n° 2013-EAU-027 - Avenant n° 2

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16 C 0136

Le 1 avril 2016

Exploitation de la station d'épuration d'Armentières sur la période 2014 - 2017 - marché N° 2013-EAU037 - Avenant n° 1

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16 C 0135

Le 1 avril 2016

Rue de l'Europe - Cession des parcelles cadastrées AA 83 et AA 162 au profit de la SCI « MLD Avenue de l'Europe » - délibération modificative

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16 C 0134

Le 1 avril 2016

62 rue Canteleu - Mise en oeuvre de la politique habitat - Bail à réhabilitation au profit de l'association OSLO.

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16 C 0133

Le 1 avril 2016

ANRU Quartiers Anciens - Cession du 18 rue Paul Lafargue/9 cité Stiévenart et du 189 rue des postes/23 cité des Postes au profit de la Fabrique des Quartiers Métropole Européenne de Lille S.P.L.A

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16 C 0132

Le 1 avril 2016

Terrains situés boulevard de Tournai et avenue l 'Avenir- exercice de la clause résolutoire

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