Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0161

Le 1 avril 2016

ZAC Hypercentre Tourcoing / Espace Saint-Christophe - Extinction des contentieux en cours sur l'occupation du domaine public et un sinistre d'assainissement

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16 C 0160

Le 1 avril 2016

Convention INSEE relative à l'analyse démographique des jeunes sur le territoire métropolitain.

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16 C 0159

Le 1 avril 2016

Vente d'eau en gros - conventions avec la SWDE et les communes de Douvrin et Billy-Berclau

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16 C 0158

Le 1 avril 2016

Conventions de participation financière de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie à des travaux réalisés par Eaux du Nord - Transfert des conventions à la Métropole Européenne de Lille suite à la fin du contrat de délégation de service public.

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16 C 0157

Le 1 avril 2016

Convention de fourniture d'eau en gros à partir des installations du Syndicat Mixte d'Adduction des Eaux de la Lys (SMAEL) à la Métropole Européenne de Lille (MEL) - Changement d'indices

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16 C 0156

Le 1 avril 2016

Convention avec la ville de Villeneuve d'Ascq pour l'alimentation en eau brute d'un échangeur de chaleur de la chaufferie de la maison de quartier des Près

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16 C 0155

Le 1 avril 2016

Champ captant de Flers-en-Escrebieux - Extension de la réserve naturelle régionale du Marais de Wagnonville - Accord de la Métropole européenne de Lille (MEL)

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16 C 0154

Le 1 avril 2016

Cycle de l'eau - Conseil de l'Eau - Mise en place

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16 C 0153

Le 1 avril 2016

Stade Pierre Mauroy - Dispositions relatives au stationnement des spectateurs pendant l'Euro 2016

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16 C 0152

Le 1 avril 2016

Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2016 - 2ème tranche.

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