Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0171

Le 1 avril 2016

Soutien de la Métropole Européenne de Lille à l'association "Les Jeunes Européens de Lille"

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16 C 0170

Le 1 avril 2016

Réseau métropolitain du conseil et de l'accompagnement des particuliers pour la rénovation durable de leur logement - Conseillers info-énergie - Renouvellement du soutien aux associations

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16 C 0169

Le 1 avril 2016

Concessions de distribution publique d'électricité, de gaz et de réseau de chaleur - Procédure de cession d'un bien de retour et de ventes à un tiers pour un projet d'aménagement.

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16 C 0168

Le 1 avril 2016

Maison de l'Habitat Durable - Avenant à la Convention cadre de partenariat sur le projet de Maison de l'Habitat Durable

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16 C 0167

Le 1 avril 2016

Projet Réseau Electrique Intelligent - Projet « So MEL SO Connected » - Réponse à l'appel à projet AMI-ADEME et protocole d'accord de confidentialité

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16 C 0166

Le 1 avril 2016

Concession de distribution publique de gaz - Avenant aux contrats

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16 C 0165

Le 1 avril 2016

Participation aux travaux d'effacement du réseau basse tension

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16 C 0164

Le 1 avril 2016

VENDIN LES BETHUNE - SPIC Crématorium - Convention pour une mise à disposition des installations du crématorium sis à Herlies pour une durée approximative de quatre mois.

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16 C 0163

Le 1 avril 2016

Equipements audio-visuels de l'Hôtel de la Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.

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16 C 0162

Le 1 avril 2016

Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires

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