Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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16 C 0181

Le 1 avril 2016

Appel à projets "Entreprendre autrement avec la MEL" - Soutien aux initiatives économiques solidaires

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16 C 0180

Le 1 avril 2016

Elaboration et mise en oeuvre de la politique de sécurité des systèmes d'information de la MEL - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.

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16 C 0179

Le 1 avril 2016

Montage conventionnel de coopération avec les communes dans le cadre des projets numériques

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16 C 0178

Le 1 avril 2016

Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets - SPL Euratechnologies - Avenant n° 7 au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la SPL Euratechnologies - Modification de la délibération n° 15 C 1450 du 18 décembre 2015

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16 C 0177

Le 1 avril 2016

Intervention de la MEL en vue de la réduction de la fracture numérique par une opération de Montée En Débit (MED) sur le réseau de cuivre - Marché de conception, réalisation et maintenance - Procédure restreinte - Indemnisation des membres du Jury - Primes aux candidats - Modification de la délibération n° 15 C 1447 du 18 décembre 2015

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16 C 0176

Le 1 avril 2016

Lancement d'une procédure de concession de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement en ouvrage "Opéra", "République", "Nouveau Siècle" et "Champ de Mars" - Décision de principe.

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16 C 0175

Le 1 avril 2016

Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) - Rapport des travaux réalisés durant l'année 2015

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16 C 0174

Le 1 avril 2016

Travaux électriques sur équipements basse tension - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.

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16 C 0173

Le 1 avril 2016

Club des Villes et Territoires Cyclables - Renouvellement de l'adhésion - Décision - Financement

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16 C 0172

Le 1 avril 2016

ATEC ITS France- Association pour le développement des Transports, de l'Environnement, et de la Circulation - adhésion - Décision - Financement

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