Délibérations et décisions

Les délibérations du conseil

Retrouver sur cette page, l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années. Pour une recherche de délibérations antérieures à cette période, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille.

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Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2018 - 2ème tanche
18 C 0161 - vendredi 23/02/2018
Création d'une association de promotion du sport et de l'activité physique
18 C 0160 - vendredi 23/02/2018
Association " Club des sites d'accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023"
18 C 0159 - vendredi 23/02/2018
Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires.
18 C 0158 - vendredi 23/02/2018
Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille- SARL BECHE
18 C 0157 - vendredi 23/02/2018
Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité
18 C 0156 - vendredi 23/02/2018

TOURCOING

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité
18 C 0155 - vendredi 23/02/2018

LOOS

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité
18 C 0154 - vendredi 23/02/2018

LILLE

Les vidéos du Conseil

Retrouver la vidéo des séances du Conseil ainsi que les procès verbaux et comptes-rendus des séances

Vidéos

Guichet unique

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