Délibérations et décisions

Les délibérations du conseil

Retrouver sur cette page, l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années. Pour une recherche de délibérations antérieures à cette période, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille.

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Centrale d'achat métropolitaine - Acquisition, location de matériels d'impression de proximité et prestations d'entretien du parc existant - Appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commandes
18 C 1172 - vendredi 14/12/2018
Prestation de formation professionnelle pour le personnel de la Métropole Européenne de Lille - Accords-cadres à bons de commande - Procédure adaptée - Modification de la délibération N°17 C 0648 DU 01/06/2017
18 C 1171 - vendredi 14/12/2018
Modification de la délibération n°18 C 0240 du 15 juin 2018 relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Rifseep) et revalorisation du régime indemnitaire
18 C 1170 - vendredi 14/12/2018
Fin de l'expérimentation et pérennisation du cycle spécifique pour l'organisation du temps de travail au sein du service Pédagogie et animation de la direction des déchets ménagers.
18 C 1169 - vendredi 14/12/2018
Destruction des ouvrages obsolètes à retirer des collections du fonds documentaire de la MEL
18 C 1168 - vendredi 14/12/2018
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2019
18 C 1167 - vendredi 14/12/2018
Création de divers emplois pour l'exercice des compétences de la MEL
18 C 1166 - vendredi 14/12/2018
Comité d'action sociale - calendrier du versement de la subvention annuelle à compter de 2019
18 C 1165 - vendredi 14/12/2018

Les vidéos du Conseil

Retrouver la vidéo des séances du Conseil ainsi que les procès verbaux et comptes-rendus des séances

Vidéos

Guichet unique

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